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Utilisation de la cave : qu’est-ce qui est autorisé ?

La réponse succincte à la question de savoir ce qui est autorisé dans le cadre de l’utilisation des locaux à la cave est simple : presque tout. Il existe toutefois quelques restrictions et surtout des recommandations.

La cave
Savez-vous ce que vous avez le droit d’entreposer dans votre cave et ce qui est interdit ?

(stö) Tout comme votre appartement, votre compartiment de cave ou de grenier est soumis au règlement de maison. Les bailleurs peuvent émettre certaines règles qui interdisent, par exemple, que les sacs d’ordures soient « entreposés provisoirement » à la cave ou que des denrées alimentaires en vrac y soient stockées. Découvrez ici ce qu’il en retourne. 

Liquides inflammables autorisés à la cave uniquement en quantité réduite

Les prescriptions de protection incendie prévoient que les liquides inflammables, tels que la benzine, l’alcool à brûler ou le pétrole ne puissent être entreposés à la cave qu’en quantité réduite, c’est-à-dire au maximum 25 litres dans des jerricans en plastique ou en métal homologués. Il convient toutefois de noter que ces 25 litres se rapportent à l’ensemble des locaux de la cave. Si votre voisin a déjà stocké un jerrican de 25 litres de benzine dans son compartiment de cave, ce « contingent » est donc épuisé. Le cas échéant, vous devriez vous accorder avec votre voisin sur le stockage de deux réservoirs de contenance réduite.

Interdiction d’entreposer des bouteilles de gaz à la cave

Les prescriptions de protection incendie ne prévoient aucune exception concernant les réservoirs de gaz, comme les bouteilles de gaz pour le gril. Par principe, il est interdit de les conserver à l’intérieur des bâtiments. Les bouteilles de gaz doivent toujours être rangées à l’extérieur, dans un endroit sec et à l’abri du soleil.

Puis-je entreposer des denrées alimentaires à la cave ?

Concernant le stockage de denrées alimentaires à la cave ou au grenier, il n’existe aucune prescription, si ce n’est l’appel au bon sens. Si le stockage de denrées alimentaires dans des contenants fermés ne pose pas de problème, il convient de faire preuve d’égards envers les cohabitants concernant les denrées alimentaires en vrac, comme les fruits et les légumes, surtout dans les caves communes. Lorsque les pommes du jardin familial commencent à pourrir à la cave, le bailleur est en droit d’exiger leur retrait. Par ailleurs, les denrées alimentaires en vrac peuvent également attirer les nuisibles, tels que les souris et les rats.

Les caves sont-elles propices au stockage du bois de cheminée ?

Le bois de cheminée devrait de préférence être entreposé dans un endroit sec. Si votre cave est suffisamment sèche, rien ne s’oppose à ce que vous y déposiez du bois de cheminée. Une humidité élevée, en revanche, nuit au bois de cheminée et peut entraîner la propagation de moisissures, sur le bois et les murs. De plus : à l’intérieur des bâtiments, la quantité maximum de bois de cheminée pouvant être stockée s’élève à 5 m3. Une exception s’applique aux locaux de chauffage, qui peuvent contenir jusqu’à 10 m3 de bois.

Puis-je utiliser un congélateur à la cave ?

Si les conditions structurelles sont données, notamment le taux d’humidité, un revêtement de sol en dur, un raccordement électrique, rien ne s’oppose à l’utilisation d’un congélateur à la cave. Les bailleurs peuvent toutefois exiger que les locataires prennent en charge les frais d’électricité correspondants. Les deux parties sont libres de régler les détails d’un commun accord.

Les bailleurs peuvent-ils édicter des prescriptions concernant l’utilisation des locaux de la cave ?

Le règlement de maison peut définir par exemple que seuls les vélos ou poussettes peuvent être déposés dans les locaux de rangement communs. Les bailleurs peuvent également, entre autres, interdire le stockage de pneus à la cave, en raison de l’odeur qu’ils dégagent. Le cas échéant, il faut toutefois que le règlement de maison fasse partie intégrante du contrat de bail.

Questions fréquentes

  • Auteur :
  • hausinfo
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