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Tout le monde a des voisins. À moins de vivre seul(e) sur une île déserte. Le droit du voisinage règle les rapports entre voisins et s’applique aussi bien aux locataires qu’aux propriétaires fonciers. Nous avons rassemblé pour vous les questions que l’on nous soumet fréquemment, avec les réponses correspondantes. Les voisins se querellent principalement au sujet du jardin.
Parlez-en avec votre voisin lorsque quelque chose vous dérange. Souvent, les gens ne se rendent pas compte de ce qu’ils infligent aux autres. La plupart des problèmes se résolvent par le dialogue. Sinon, il faudra prendre contact avec un avocat ou saisir le tribunal. Mais cela doit toutefois rester une solution de dernier recours. D’une part, vous pourriez perdre le litige et d’autre part – ce qui est encore bien pire – un procès détériore à jamais la relation de voisinage. En tant que propriétaire foncier et, en particulier, en tant que copropriétaire, déménager et trouver de nouveaux voisins n’est pas si simple et rapide que pour les locataires.
Les immissions sont des nuisances perturbatrices telles que le bruit, l’odeur ou la fumée, passant généralement d’un terrain à l’autre. La loi différencie les immissions matérielles, idéologiques et négatives :
Lorsque des voisins se disputent, le terme « excessif » est souvent prononcé. L’article 684 du CC engage chacun à renoncer aux immissions excessives sur la propriété du voisin. Les immissions nocives et injustifiées sont à bannir. Toutefois, la loi ne définit pas ce qui est considéré comme excessif. C’est au juge de trancher et il a une large marge de manœuvre. Le tribunal doit définir si les immissions dépassent objectivement le niveau normal et dérangent de façon inacceptable les voisins ou si ces derniers devront les tolérer.
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