Qui paie en cas de ?

Refoulement d'eau : qui paie les dommages au bâtiment ?

Un refoulement d'eau se caractérise par l'infiltration d'eau par une canalisation à l'intérieur d'un bâtiment – et s'accompagne souvent de conséquences particulièrement fâcheuses. Comment se prémunir et quand l'assurance entre-t-elle en matière ?

Les refoulements d'eau peuvent causer des inondations, il faut donc être assuré correctement
Pluies diluviennes ou inondations peuvent dépasser la capacité des canalisations locales.
(stö) Pluies diluviennes ou inondations peuvent dépasser la capacité des canalisations locales. L’eau du bâtiment ne s’écoule plus par la canalisation, mais le phénomène inverse se produit et de l’eau s’infiltre dans le bâtiment depuis les conduites d’eaux usées. Cela peut conduire à une inondation dans la cave, la buanderie, le garage, etc. Les conséquences sont pour le moins désagréables : ces eaux usées sont sales, ce qui signifie que l’intérieur du bâtiment peut être souillé de boue, matières fécales, etc.

Fermer le clapet de retenue

Le refoulement d'eau étant un phénomène physique, le problème peut être résolu sur le plan matériel. La mesure la plus simple est un clapet de retenue, installé entre l'écoulement d'eaux usées du bâtiment et l'entrée de la canalisation. Si de l'eau s'infiltre dans le bâtiment depuis les conduites d'eaux usées, le clapet se referme de manière automatique avec la pression de l'eau depuis l'extérieur. Lorsque la pression disparaît, le passage est à nouveau libéré pour l'écoulement d’eau. 

Il convient toutefois de ne pas perdre de vue le fait que le clapet de retenue protège contre l'infiltration d'eau, mais empêche également son écoulement. Si des pluies diluviennes ou d'autres événements naturels provoquent la fermeture du clapet, il est impératif de cesser toute consommation d’eau dans la maison.

Systèmes de pompage hydrauliques 

Les systèmes de pompage hydrauliques sont un peu plus onéreux, mais représentent également une variante plus sûre pour se prémunir contre les refoulements d'eau. Comme avec le clapet de retenue, l'infiltration d'eau par l'écoulement est empêchée de façon mécanique. Parallèlement, l'écoulement d'eau est acheminé à l'aide d'une pompe au-dessus de la ligne de refoulement – par exemple au niveau de la route voisine. De là, l'eau usée est acheminée dans la canalisation. Tout refoulement dans le bâtiment est ainsi rendu impossible. Si les pompes ne fonctionnent plus en raison d'une coupure de courant, elles peuvent généralement être actionnées manuellement.

Intégration dans le système Smart Home

Les dispositifs de sécurité contre le refoulement peuvent aussi être intégrés au système Smart Home. Lorsque le dispositif se ferme, les appareils qui produisent de l'eau usée s'arrêtent automatiquement, par exemple la machine à laver ou le lave-vaisselle. Le système Smart Home vous informe en outre de la situation.

Et si cela se produit tout de même ?

Il n’existe pas d'obligation légale en matière de dispositif de sécurité contre le refoulement pour les immeubles d'habitation ordinaires. Dans les nouvelles constructions, ils sont toutefois généralement intégrés à la planification dès la phase initiale. Si, avec ou sans dispositif contre le refoulement, un dommage survient, le propriétaire de maison en est rendu responsable. Si les dommages au mobilier familial sont généralement couverts par l'assurance ménage, les dommages au bâtiment ne sont pas couverts par l'assurance immobilière obligatoire. Celle-ci entre en matière uniquement en cas de dégâts causés par des inondations , donc de l'eau en surface, et pas pour un refoulement au niveau de la canalisation.

Extension de l’assurance immobilière

La plupart des prestataires d’assurances immobilières proposent des assurances complémentaires, lesquelles couvrent également les dégâts d’eau liés au risque de refoulement. L’assurance dégât d’eau GVB Aqua de GVB Assurances privées SA prend en charge les conséquences des sinistres en cas de :

  • Fuites de canalisations
  • Dommages de gel
  • Eau de pluie, neige, eau de fonte
  • Refoulements de canalisation indépendamment de la cause
  • Nappes phréatiques et les eaux de ruissellement indépendamment de la cause

Un conseil 

Faites réviser régulièrement vos clapets de retenue et dispositifs similaires. Un spécialiste ne fait pas que vérifier le fonctionnement, mais il graisse aussi les charnières, afin que le clapet fonctionne comme il se doit en cas de besoin.

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