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Lorsque de l'eau occasionne des dégâts à un bâtiment, dans un bâtiment ou autour, la question se pose souvent de savoir qui les prend en charge. La question a beau paraître simple, il est difficile d'y répondre.
(rh) Une chose est certaine : lorsque de l'eau s'écoule d'une conduite, par exemple, et que des effets et objets mobiliers sont endommagés – c'est l'assurance ménage qui couvre ce dommage.
Dans la plupart des cantons, les établissements d'assurance cantonaux couvrent les dommages naturels qui sont inclus dans l'assurance incendie des bâtiments. Sont notamment considérées comme dommages naturels : des crues et inondations ou des tempêtes, lorsque le vent souffle très fort, déracine des arbres aux alentours ou arrache la toiture du bâtiment. Dans les cantons d'Appenzell Rhodes Intérieures, de Genève, d'Obwald, de Schwyz et du Tessin, d'Uri et de Vaud, ce sont des compagnies privées qui proposent des assurances contre les dommages naturels.
Lorsqu'une conduite d'eau éclate dans une maison, provoquant une inondation, les dégâts en résultant au bâtiment ne sont pas assurés, à moins que vous n'ayez conclu (de plein gré) une assurance dégâts d'eaux - bâtiment.
Si le dommage résulte d'une erreur de construction, l'assurance dégâts d'eaux ne rembourse rien. Dans ce cas-là, selon qui en assume la responsabilité, c'est l'assurance de l'entrepreneur général, de l'architecte ou de l'ingénieur qui couvrira les dommages, quand ce n'est pas le propriétaire lui-même.
Suivant la construction et l'aménagement, le risque et par conséquent la prime de l'assurance dégâts d'eaux sont plus élevés. C'est le cas notamment des maisons à toit plat et/ou à chauffage au sol et des maisons chauffées par des sondes géothermiques.
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